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BVR 18 juillet 2005 (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:26:34 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
     C. L'application pratique
          2. L'hétérogénéité de la pratique
               c. La reconnaissance de l'effectivité des dispositions européennes
                    - L'obligation d'interprétation conforme

Type : Page Web

Consultations : 2
CJCE 16 décembre 1975 Suiker Unie (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:15:09 I. Le vice de transparence
B. La transparence provoquée
1. Les échanges d’informations sur le futur

Type : Page Web
CJCE 7 janvier 2004Affaire des Ciments (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:19:47 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               a. L’échange d’informations accessoire d’une entente

Type : Page Web
CJCE 16 juin 2005 Pupino (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:25:53 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
     C. L'application pratique
          2. L'hétérogénéité de la pratique
               c. La reconnaissance de l'effectivité des dispositions européennes
                    - L'obligation d'interprétation conforme

Type : Page Web

Consultations : 1
CJCE 28 mai 1998 John Deere Ltd (Page Web)

2 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:18:13 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
00:20:17 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web

Consultations : 1
CJCE 3 mai 2007 Advocaten voor de Wereld VZW contre Leden van de Ministerraad (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:34:44 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
     D. En résumé …
          2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
               b. Une compétence préjudicielle limitée

Type : Page Web
Communiqué de procédure du 11 avril 2006 sur le programme de clémence français (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:31:10 II. Les vertus de la transparence
B. La transparence imposée aux autorités
2. La transparence imposée à l’autorité de sanction

Type : Page Web
Conseil d'Etat 25 février 2005 France Telecom (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:28:20 II. Les vertus de la transparence
B. La transparence imposée aux autorités
1. La transparence imposée au régulateur

Type : Page Web
Conseil de la concurrence Décision 03-D-17 relative à des pratiques sur le marché de la distribution des carburants sur autoroutes (Page Web)

2 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:06:07 Introduction
00:21:47 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web

Consultations : 1
Conseil de la Concurrence Avis 03-A-09 relatif à un indice d'évolution du coût de la réparation automobile (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:17:10 I. Le vice de transparence
B. La transparence provoquée
2. Les échanges d’informations sur le passé

Type : Page Web
Conseil de la Concurrence Avis 06-A-18 relatif à un projet d’indicateur d’occupation des hôtels de la région de Mulhouse (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:07:03 Introduction

Type : Page Web
Conseil de la Concurrence Décision 04-D-70 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des pompes funèbres de la région de Saint-Germain-en-Laye (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:27:04 II. Les vertus de la transparence
A. La transparence imposée aux entreprises

Type : Page Web
Conseil de la Concurrence Décision 05-D-49 relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur de la location entretien des machines d’affranchissement postal (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:12:33 I. Le vice de transparence
A. La transparence exploitée

Type : Page Web
Conseil de la Concurrence Décision 05-D-64 relative à des pratiques mises en œuvre sur le marché des palaces parisiens (Page Web)

2 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:06:29 Introduction
00:22:19 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web
Conseil de la Concurrence Décision 05-D-65 relative à des pratiques constatées dans le secteur de la téléphonie mobile (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:07:20 Introduction

Type : Page Web
Conseil de la Concurrence Décision 06-D-03 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des appareils de chauffage, sanitaires, plomberie, climatisation (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:16:31 I. Le vice de transparence
B. La transparence provoquée
1. Les échanges d’informations sur le futur

Type : Page Web
Cour d'appel de Paris 12 décembre 2006 Telephonie Mobile (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:22:23 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web
Cour d'appel de Paris 26 septembre 2006 Palaces Parisiens (Page Web)

2 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:22:19 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé
00:22:21 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web
Cour d'appel de Paris 9 décembre 2003 Esso, Total, BP et Shell (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:21:47 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web
Décision-cadre du 13 juin 2002 relative à la lutte contre le terrorisme (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:37:16 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur

Type : Page Web
Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

6 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
     A. Les enjeux sous-jacents
00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
     D. Observations préalables
00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
     B. La transposition législative
          1. L'importance de la transposition
00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
     D. En résumé …
          2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
     A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
          3. Les conséquences de la disparité

Type : Page Web

Consultations : 1
Décision-cadre du 22 juillet 2003 relative à l'exécution dans l'Union européenne des décisions de gel de biens ou d'éléments de preuve (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:38:22 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur

Type : Page Web
Décision-cadre du 24 février 2005 concernant l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux sanctions pécuniaires (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:37:20 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur

Type : Page Web
Décision-cadre du 24 février 2005 relative à la confiscation des produits, des instruments et des biens en rapport avec le crime (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:37:18 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur

Type : Page Web
Décision-cadre du 6 octobre 2006 relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:37:22 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur

Type : Page Web
House of lords 28 février 2007 Dabas (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:28:45 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
     C. L'application pratique
          2. L'hétérogénéité de la pratique
               c. La reconnaissance de l'effectivité des dispositions européennes
                    - L'obligation d'interprétation conforme

Type : Page Web
Lignes directrices pour le calcul des amendes infligées en application de l'article 23, paragraphe 2, sous a), du règlement (CE) n° 1/2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:31:58 II. Les vertus de la transparence
B. La transparence imposée aux autorités
2. La transparence imposée à l’autorité de sanction

Type : Page Web
Loi du 2 août 1989 relative à la sécurité et à la transparence du marché financier (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:04:05 Introduction

Type : Page Web
Loi du 2 août 2005 dite Loi PME (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:24:38 II. Les vertus de la transparence
A. La transparence imposée aux entreprises

Type : Page Web
Loi du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:04:04 Introduction

Type : Page Web
Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

2 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
A. Un premier bilan opportun
00:44:51 Conclusion - Les perspectives

Type : Page Web

Consultations : 1
Règlement du 31 juillet 2002
concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:25:49 II. Les vertus de la transparence
A. La transparence imposée aux entreprises

Type : Page Web
TPICE 13 décembre 2001 Krupp Thyssen Stainless GmbH et Acciai speciali Terni SpA contre Commission des Communautés européennes (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:16:31 I. Le vice de transparence
B. La transparence provoquée
1. Les échanges d’informations sur le futur

Type : Page Web
TPICE 15 mars 2000 Cimenteries CBR e.a. contre Commission des Communautés européennes (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:16:33 I. Le vice de transparence
B. La transparence provoquée
1. Les échanges d’informations sur le futur

Type : Page Web
TPICE 27 octobre 1994 John Deere (Page Web)

2 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:18:13 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
00:20:17 I. Le vice de transparence
     B. La transparence provoquée
          2. Les échanges d’informations sur le passé
               b. L’échange autonome d’informations sur le passé

Type : Page Web
TPICE 5 avril 2001 Wirtschaftsvereinigung Stahl et autres contre Commission (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:17:58 I. Le vice de transparence
B. La transparence provoquée
2. Les échanges d’informations sur le passé

Type : Page Web
TPICE 6 juin 2002 Airtours (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:11:15 I. Le vice de transparence
A. La transparence exploitée

Type : Page Web
Accident du travail et inaptitude (Document Flashpaper)

1 citation(s) par François TAQUET dans Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude

00:11:36 II. Invalidité, incapacité

Type : Document Flashpaper
Accompagnement financier PASTEL (Page Web)

1 citation(s) par Magali Torloting-Ramillien dans Le rôle et les moyens de PASTEL pour l'accompagnement à la mobilité dans les projets européens

00:07:46 I. Présentation de PASTEL
B. Actions

Type : Page Web
Actionnaires (shareholders) (Document HTML)

2 citation(s) par Dominique Jacquet dans Le contrôle interne d’une obligation juridique à une nécessité de management

00:01:55 I. L’origine du phénomène
A. Objectifs de l’entreprise
00:12:23 I. L’origine du phénomène
G. L’inquiétude se traduit par…

Type : Document HTML
Actions du réseau PASTEL (Page Web)

1 citation(s) par Magali Torloting-Ramillien dans Le rôle et les moyens de PASTEL pour l'accompagnement à la mobilité dans les projets européens

00:04:10 I. Présentation de PASTEL
B. Actions

Type : Page Web
Actions du réseau PASTEL (Page Web)

1 citation(s) par Magali Torloting-Ramillien dans Le rôle et les moyens de PASTEL pour l'accompagnement à la mobilité dans les projets européens

00:04:10 I. Présentation de PASTEL
B. Actions

Type : Page Web
Activité clé 3 – Technologies de l'information et de la communication (TIC) (Page Web)

1 citation(s) par Magali Torloting-Ramillien dans Le rôle et les moyens de PASTEL pour l'accompagnement à la mobilité dans les projets européens

00:19:13 III. Les programmes européens et la mobilité virtuelle
D. Programme transversal - Activité 3

Type : Page Web
Activité clé 3 – Technologies de l'information et de la communication (TIC) (Page Web)

1 citation(s) par Magali Torloting-Ramillien dans Le rôle et les moyens de PASTEL pour l'accompagnement à la mobilité dans les projets européens

00:19:13 III. Les programmes européens et la mobilité virtuelle
D. Programme transversal - Activité 3

Type : Page Web
Ada Giannatelli (Page Web)

1 citation(s) par Ada Giannatelli dans Le travail collaboratif et en réseau

00:00:34 Introduction

Type : Page Web
ADEME (Page Web)

1 citation(s) par Daniel Magnet dans Les Mesure & Vérification de la performance énergétique

00:01:09 II. Protocole IPMVP

Type : Page Web
Adhérer à l’ANDRH (Page Web)

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Montpellier - Introduction - Faut-il réinventer le collectif ?

00:00:09 Introduction et présentation

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Montpellier - Présentation Baromètre des stratégies RH et des réseaux sociaux (Novamétrie/ANDRH)

00:00:06 Introduction et présentation

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Montpellier - Table Ronde 1 - “Le collectif : état des lieux”

00:00:07 I. Introduction et présentation des participants

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Montpellier - Table Ronde 2 : “Enjeux collectifs/aspirations individuelles : quel équilibre?”

00:00:07 I. Introduction et présentation des participants

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Montpellier - Conclusion de Catherine CARRADOT, secrétaire générale de l’ANDRH

00:00:08 Introduction

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Reims - Introduction : Le manager de terrain décideur ou suiveur ?

00:00:04 Introduction et présentation

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Reims - Intervention de Frédéric Petitbon : "Comment restaurer la confiance ?"

00:00:02 Introduction et présentation

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Reims - Table ronde 1 - Le manager de proximité : créateur de lien social et de performance ?

00:00:02 I. Introduction et présentation des participants

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Reims - Dialogue entre un manager junior et un manager expérimenté

00:00:03 I. Introduction et présentation

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Reims - Table ronde 2 : Comment réenchanter le management ?

00:00:03 I. Introduction et présentation des participants

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Reims - Conclusion de Brigitte Dumont, Vice présidente déléguée de l’ANDRH

00:00:03 Introduction

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Introduction - Tout schuss sur les nouvelles pistes de l'emploi pour les jeunes

00:00:02 I. Tout schuss sur les nouvelles pistes de l’emploi par les jeunes – Fabien Claire, journaliste à l’AEF et Régis Mulot, président du groupe ANDRH Dauphiné

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - L'insertion des jeunes

00:00:03 Introduction

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Table ronde 1 : Comment explorer de nouvelles voies contractuelles ?

00:00:03 I. Introduction et présentation des participants

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Interview d'Anne Dhoquois, auteur de l'ouvrage : "Premier emploi : quand les jeunes racontent"

00:00:01 I. Introduction

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Opérations Recrut’ons

00:00:02 I. Introduction

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Table ronde 2 : Jeunes et entreprises quels parcours pour une intégration réussie ?

00:00:02 I. Introduction et présentation des participants

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Conclusion - Tout schuss sur les nouvelles pistes de l'emploi pour les jeunes

00:00:01 I. Introduction

Type : Page Web
Adobe Flash (Page Web)

1 citation(s) par Luc Kern dans Les produits, les productions et leur pérénité

00:08:38 VI. La question des mise à jours

Type : Page Web
Adresse - Momindum Europe (Page Web)

1 citation(s) par L'équipe de Momindum dans Bonne année 2012

00:00:02 Bienvenue chez Momindum

Type : Page Web
AEF (Page Web)

1 citation(s) par L' ANDRH dans Tour de France ANDRH 2011 - Grenoble - Conclusion - Tout schuss sur les nouvelles pistes de l'emploi pour les jeunes

00:13:15 VII. Remerciements aux partenaires

Type : Page Web

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