Publications récentes.

Ouvrages :

- Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, avec Jean-Pierre Clavier, Ellipses, 2008.
- La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, Tome 396, mai 2003.
- Contrefaçon de logiciel, les solutions juridiques, avec Ambroise Soreau, Editions des parques, mars 2003.


Etudes, chroniques, notes de jurisprudence :

- Magnétoscope en ligne et droit d'auteur : plaidoyer pour la théorie de l'évolution, Revue Lamy droit de l'immatériel, octobre 2008, n° 42, p. 8. .
- Contrat de travail et création audiovisuelle, Revue Lamy droit de l'immatériel, mars 2008, n°36, p. 75. Actes du colloque du 29 juin 2007, Nantes, « Propriété intellectuelle et contrat de travail ».
- Le droit d'auteur à l'épreuve de la restauration des oeuvres, Cahiers de la propriété intellectuelle, oct. 2007, vol. 19, n° 3, p. 755.
- Contrat de travail et création audiovisuelle, Revue Lamy droit de l'immatériel, à paraître. Actes du colloque du 29 juin 2007, Nantes, « Propriété intellectuelle et contrat de travail ».
- L'interopérabilité, invitée surprise : Revue Lamy droit de l'immatériel, mars 2007. Actes du colloque du 9 février 2007, Nantes, « la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information : des occasions manquées ? ».
- Loi du 1er août 2006 et peer-to-peer, Le pire est-il derrière nous ? : Légipresse, nov. 2006, n°236, II, p. 127.
- La loi du 1er août 2006 et l'interopérabilité, Eléments pour décoder : Revue Lamy droit de l'immatériel, septembre 2006, n°19, p.59.
- Les titulaires du droit d'auteur, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1185, 2006.
- La tentation d'une régulation technique du droit d'auteur : Revue Lamy droit de l'immatériel, avril 2006, n° 15, p. 56.
- La notion d'œuvre protégée, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1135, nov. 2005.
- Etude réalisée à la demande de l'ADAMI et de la SPEDIDAM (Sociétés de perception et de répartition des droits des artistes interprètes) sur le thème « peer-to-peer et propriété littéraire et artistique - étude de faisabilité sur un système de compensation pour l'échange des œuvres sur Internet ». Travail mené en collaboration avec Audrey Lebois, sous la direction d'André Lucas, Juin 2005.
- Contrat de distribution des œuvres audiovisuelles, Contrat de distribution vidéo : Juris-Classeur Contrats - Distribution, fasc. 3150, mai 2005.
- Contrat de distribution des œuvres audiovisuelles, Contrat de distribution en salles : Juris-Classeur Contrats - Distribution, fasc. 3140, mai 2005.
- L'étendue du droit d'auteur, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1267, nov. 2004.
- Cadre administratif et juridique, Organisation du ministère de la culture : Juris-Classeur, Propriété littéraire et artistique, fasc. 1050, 2004.
- Quand les juges caractérisent l'originalité d'un logiciel..., Expertises avr. 2004, n°280, p. 146.
- La saisie contrefaçon est une mesure probatoire... et seulement une mesure probatoire, Expertises avr. 2004, n°280, p. 150.
- Dépôt légal et droit d'auteur, Rapport de recherche en droit comparé ( Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Finlande, Suède) rédigé à la demande de la bibliothèque nationale de France, sous la direction du Professeur André Lucas et en collaboration avec Audrey Lebois et Emmanuel Dreyer, juillet 2003.
- La protection des formes fonctionnelles par le droit de la propriété intellectuelle : le critère de la forme séparable de la fonction : D. 2003, chr. p. 957-962.
- Applying old rules to new technology (à propos des affaires Yahoo et eBay) : European Intellectual Property Review, vol. 24, April 2002, p.220-227.
- Les titulaires du droit d'auteur, Actualisation du fascicule 1185 du Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique rédigé par le Professeur André Lucas, mars 2002.
- Internet et liberté d'expression : Légalis.net, déc. 2001, p.132-136 (observations sous TGI Paris réf. 30 oct. 2001 et TGI Paris, réf., 12 juill. 2001).
- La notion d'œuvre protégée, Actualisation du fascicule 1135 du Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique rédigé par le Professeur André Lucas, sept. 2001.
- Protection de la propriété intellectuelle : analyse de deux cas de figure : Légalis.net, sept.2001, p.109-116 (observations sous TGI Paris, 3ème ch., 30 janv., 31 janv. et 6 mars 2001).
- Exégèse de l'article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d'œuvre audiovisuelle en droit d'auteur : D. 2001, chr., p.2188-2192.
- Commentaire de la directive commerce électronique du 8 juin 2000 : Légalis.net, juin 2001, p.24-64.
- Les communications commerciales sur Internet (extrait du commentaire de la directive du 8 juin 2000) : Expertises juin 2001, p.220-224.


Conférences :
- 4èmes journées lyonnaises du E-Learning, 25 et 26 juin 2009 à Lyon. Intervention sur le thème : "La protection par la diffusion : Creative Common".
- Séminaire nationale C2i niveau 2 métiers du droit, 28 et 29 mai 2009 à Montpellier. Intervention sur le thème "Exploitation et diffusion des ressources numériques en ligne et droit d'auteur"
- Conférence inaugurale de l'espace numérique ouvert pour la méditerranée (e-Omed), du 26 au 28 mars 2009 à Agadir, Maroc. Intervention sur le thème : « Mutualisation des ressources et droit d'auteur ».
- Colloque international « l'Université à l'ère du numérique » organisé par l'UNR Aquitaine sous l'égide du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Bordeaux, 12 décembre 2008, Intervention sur le thème : « Présentation du projet de loi création et internet ».
- Séminaire juridique inter UNT, organisé à Nantes les 5 et 6 juin 2008. Participation aux tables rondes consacrées à l'exception pédagogique et à la protection des données personnelles.
- Séminaire de l'ICH (Institut de la construction et de l'habitation), organisé à Nantes le 4 octobre 2007. Intervention sur le thème « la circulation de la promesse de vente d'un bien immobilier ».
- Contrat de travail et propriété intellectuelle, Colloque organisé à Nantes par l'IRDP et l'association A.Pro.pri., 29 juin 2007. Intervention sur le thème « contrat de travail et création audiovisuelle »
- « Copyright and related right at the beginning of the 21st Century », Séminaire organisé par l'Union européenne et les Ministères de la culture et de la justice de Turquie, Istanbul, Turquie, 23-24 et 25 mai 2007. Intervention sur l'interopérabilité.
- La loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information : des occasions manquées ?, Faculté de droit, Nantes, 9 février 2007. Organisation du colloque et intervention sur le thème "l'interopérabilité, invitée surprise".
- Séminaire de formation des magistrats de la Cour de cassation, Turquie, Ankara, 18 et 19 janvier 2007. Intervention sur le thème : "la protection pénale du droit d'auteur et des droits voisins"
- Enquêtes informatiques, les nouvelles dispositions civiles et pénales, organisée par l'Agence pour la protection des programmes, le 20 avril 2004 à Paris. Intervention sur le thème : parmi les textes à prendre en compte.
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, Conférence organisée par la Commission nationale française pour l'UNESCO les 28 et 29 novembre 2003 à Paris. Intervention sur le thème mise à disposition du public et conservation des données numériques.
- Informatique et procédures collectives, organisée par l'Association française du droit de l'informatique et de la télécommunication (AFDIT) et par l'association Droit et commerce, 10 octobre 2003, Paris. Intervention sur le thème : identifier les actifs corporels et incorporels de l'informatique. Publié dans la revue Legalis.net, mars 2004, p. 23. Actes du colloque publiés en 2004, Editions des Parques.