Michel Dupuis
(michel.dupuis@univ-lille2.fr)
Professeur à l’Université Lille 2
Bibliographie:
Activités de recherches et publications
- juillet 2008 : « Le droit de citation et le régime de l’exception pédagogique », Revue droit de l’Immatériel 2008, n°1345, p.61
- novembre 2005 : Obs. sous CEDH 6 oct. 2005, aff. Draon et Maurice, RLDC 2005, n°879, p. 40.
- septembre 2005 : « Discrimination, handicap et CEDH, Revue Lamy de droit civil 2005, p. 68.
-
décembre 2004 : « Le droit à l’image face au droit d’informer : un effort
de simplification », Revue Lamy de droit civil n°11.
- mars 2004 : « Droit de la personnalité et usage commercial du patronyme »,
- Revue Lamy de droit civil n°3, p. 57
- décembre 2001 : " La vie privée à l'épreuve d'internet : quelques aspects nouveaux ", Revue personnes et famille, éd. JNA, n°12, p. 6.
- mai 2000 : in " LAMY Droit des personnes et de la famille", sous la direction de F. DEKEUWER-DEFOSSEZ : (environ 400 pages)
- " L'influence de la Convention européenne des droits de l'Homme sur le droit interne français "
- " La personne et les droits de l'homme " : le respect de la personne physique ; le respect des autres droits de la personne.
- " La famille et les droits de l'homme " : Le couple ; Les parents et l'enfant, la vie familiale
- - " Le nom et le prénom " : L'acquisition et le changement de nom ; l'usage et la protection du nom
- " Les droits de la personnalité " : La protection de la vie privée ; la protection des intérêts moraux.
- - " La capacité juridique " : La capacité de jouissance des personnes protégées et la
- capacité d'exercice résiduelle des personnes protégées
- - " Le domicile "
- septembre 2000 : " Les aspects juridiques de la démence " in " Traité de neurologie ", la démence, Editions Douin, (10 pages). Mise en ligne de l'ouvrage prévu pour la fin de l'année.
- septembre 2000 : Ouvrage CNED : "Méthodologie de la dissertation juridique" (40 pages)
- 2008 : Ouvrage CNED : "La méthodologie de la dissertation en droit privé" (64 pages)
- 1999 : Ouvrage CNED : " Méthodologie du cas pratique " (36 pages)
- 1998 : Ouvrage CNED : " Méthodologie du commentaire d'arrêt " (60 pages)
Ouvrage CNED : " Le droit des marques et autres signes distinctifs " (124 pages) - 1994 : Ouvrage CNED : " Droit commercial et fiscalité des entreprises " (221 pages)
Ouvrage CNED : " Droit commercial et droit des sociétés " ( 342 pages)
Ouvrage CNED : " Droit commercial et droit de la concurrence " (125 pages) - 1993 : Ouvrage CNED : " La technique du commentaire d'arrêt en droit européen " (50
pages) réalisé en commun avec P. Girerd (maître de conférences en droit public, Lille II) - 1992 : Ouvrage CNED : " Droit privé européen " (Volume 1 et 2, 353 et 300 pages)
- 1991 : Ouvrage CNED : " Les obligations résultant d'un acte juridique " (266 pages)
Ouvrage CNED : " Les obligations résultant d'un fait juridique " (260 pages) - 1990 : Ouvrage CNED : " Le droit des biens " (250 pages)
Ouvrage CNED : " Les sources du droit et l'organisation judiciaire " (110 pages)
Ouvrage CNED : " Introduction historique au droit civil " (50 pages) - 1997 : Dans le cadre d'un ouvrage collectif : " La Convention européenne des droits de l'homme et le juge français " Vademecum de la pratique professionnelle, publié par l'Harmattan :
- " Le droit au mariage (art. 12 CEDH) ", p. 177
- " L'égalité entre époux (art. 5 PA n° 7) ", p. 291 - 1988 : " Une institution dérogeant aux règles des régimes matrimoniaux : le compte bancaire joint " (D. 1988, chron. p. 39)
" Les incidences de la loi du 23 décembre 1985 sur le compte bancaire joint " (Revue de droit bancaire, 1988).
Autres travaux
- 25/26 septembre 2008 : Contribution au Colloque à l’Université de Lyon 3 sur le E-learning, « L’exception pédagogique, une nouvelle dérogation au droit de reproduction et de représentation »
- 19 octobre 2007 : Contribution au Colloque à Marseille organisé par la Maison des Avocats et les Universités d'Aix Marseille et de Lille sur la protection du design industriel en Europe : "La protection des dessins et modèles communautaires non enregistrés" (actes en cours de publication).
- 21 juin 2007 : Contribution au Colloque à l'Université de Lyon 3 sur la modernité du droit d'auteur et ses incidences sur le E-learning : "Les créations intellectuelles des enseignants et les prérogatives de l'Etat" (Actes en cours e publication).
- 23 juin 2006 : Contribution au Colloque à l’Université de Lyon 3 sur l’enseignement supérieur et le E-learning : « Le statut des enseignants dans le E-learning »
- 12 mai 2005 : Contribution au Colloque du LERADP autour de la loi du 12 février 2005 relative au handicap intitulée « Handicap, discrimination et CEDH ».
- 3 juin 2004 : Conférence à Gand (Belgique) dans le cadre du colloque sur la laïcité dans l’enseignement : « L’approche française de la laïcité ».
-
2 novembre 2000 : Conférence à Casablanca (Maroc) sous l'égide de l'OMPIC et de l'INPI sur les thèmes suivants :
- La licence de marque (45 min.)
- Le contrat de franchisage (30 min.) - Développement de nouvelles méthodes d'enseignement à distance :
- Conception du film : " La propriété industrielle : enjeux et stratégie " coproduite par l'INPI et le CNED, janvier 2002 (15 min). - Cassettes vidéo diffusées par le CNED :
-2000 : La dissertation juridique (40 min.)
-1999 : Le cas pratique (40 min.)
-1998 : Le commentaire d'arrêt (40 min)
-1993 : Le commentaire d'arrêt en droit européen (35 min.) - Emissions de télévision avec inter-activité et/ou visio-conférence (site du CNED au Futuroscope de Poitiers) :
-Février 2000 : La méthodologie de la dissertation juridique (2 h)
-Janvier 1999 : La méthodologie du cas pratique (2 h)
-Février 1998 : La méthodologie du commentaire d'arrêt (2 h)
-Septembre 1994 : Programme et méthodes de travail en DEUG et Licence (2 h)
-Septembre 1993 : Les libertés de circulation en Europe (2 h)
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La valorisation des créations des enseignants by Michel Dupuis
Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Michel Dupuis explique comment valoriser le travail des enseignants. Il axe sa présentation sur 2 points : la valorisation par la...
- Date : 25-06-2009
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