Michel Dupuis

Michel Dupuis, Professeur à l’Université Lille 2

Bibliographie:

Activités de recherches et publications

  • juillet 2008 : « Le droit de citation et le régime de l’exception pédagogique », Revue droit de l’Immatériel 2008, n°1345, p.61
  • novembre 2005 : Obs. sous CEDH 6 oct. 2005, aff. Draon et Maurice, RLDC 2005, n°879, p. 40.
  • septembre 2005 : « Discrimination, handicap et CEDH, Revue Lamy de droit civil 2005, p. 68.

  • décembre 2004 : « Le droit à l’image face au droit d’informer : un effort
    de simplification », Revue Lamy de droit civil n°11.

  •  mars 2004 : « Droit de la personnalité et usage commercial du patronyme »,
  • Revue Lamy de droit civil n°3, p. 57
  • décembre 2001 : " La vie privée à l'épreuve d'internet : quelques aspects nouveaux ", Revue personnes et famille, éd. JNA, n°12, p. 6.
  • mai 2000 : in " LAMY Droit des personnes et de la famille", sous la direction de F. DEKEUWER-DEFOSSEZ : (environ 400 pages)
    • " L'influence de la Convention européenne des droits de l'Homme sur le droit interne français "
    • " La personne et les droits de l'homme " : le respect de la personne physique ; le respect des autres droits de la personne.
    • " La famille et les droits de l'homme " : Le couple ; Les parents et l'enfant, la vie familiale
    • - " Le nom et le prénom " : L'acquisition et le changement de nom ; l'usage et la protection du nom
    • " Les droits de la personnalité " : La protection de la vie privée ; la protection des intérêts moraux.
    • - " La capacité juridique " : La capacité de jouissance des personnes protégées et la
    • capacité d'exercice résiduelle des personnes protégées
    • - " Le domicile "
  • septembre 2000 : " Les aspects juridiques de la démence " in " Traité de neurologie ", la démence, Editions Douin, (10 pages). Mise en ligne de l'ouvrage prévu pour la fin de l'année.
  • septembre 2000 : Ouvrage CNED : "Méthodologie de la dissertation juridique" (40 pages)
  • 2008 : Ouvrage CNED : "La méthodologie de la dissertation en droit privé" (64 pages)
  • 1999 : Ouvrage CNED : " Méthodologie du cas pratique " (36 pages)
  • 1998 : Ouvrage CNED : " Méthodologie du commentaire d'arrêt " (60 pages)
    Ouvrage CNED : " Le droit des marques et autres signes distinctifs " (124 pages)
  • 1994 : Ouvrage CNED : " Droit commercial et fiscalité des entreprises " (221 pages)
    Ouvrage CNED : " Droit commercial et droit des sociétés " ( 342 pages)
    Ouvrage CNED : " Droit commercial et droit de la concurrence " (125 pages)
  • 1993 : Ouvrage CNED : " La technique du commentaire d'arrêt en droit européen " (50
    pages) réalisé en commun avec P. Girerd (maître de conférences en droit public, Lille II)
  • 1992 : Ouvrage CNED : " Droit privé européen " (Volume 1 et 2, 353 et 300 pages)
  • 1991 : Ouvrage CNED : " Les obligations résultant d'un acte juridique " (266 pages)
    Ouvrage CNED : " Les obligations résultant d'un fait juridique " (260 pages)
  • 1990 : Ouvrage CNED : " Le droit des biens " (250 pages)
    Ouvrage CNED : " Les sources du droit et l'organisation judiciaire " (110 pages)
    Ouvrage CNED : " Introduction historique au droit civil " (50 pages)
  • 1997 : Dans le cadre d'un ouvrage collectif : " La Convention européenne des droits de l'homme et le juge français " Vademecum de la pratique professionnelle, publié par l'Harmattan :
    - " Le droit au mariage (art. 12 CEDH) ", p. 177
    - " L'égalité entre époux (art. 5 PA n° 7) ", p. 291
  • 1988 : " Une institution dérogeant aux règles des régimes matrimoniaux : le compte bancaire joint " (D. 1988, chron. p. 39)
    " Les incidences de la loi du 23 décembre 1985 sur le compte bancaire joint " (Revue de droit bancaire, 1988).

Autres travaux

  • 25/26 septembre 2008 : Contribution au Colloque à l’Université de Lyon 3 sur le E-learning, « L’exception pédagogique, une nouvelle dérogation au droit de reproduction et de représentation »
  • 19 octobre 2007 : Contribution au Colloque à Marseille organisé par la Maison des Avocats et les Universités d'Aix Marseille et de Lille sur la protection du design industriel en Europe : "La protection des dessins et modèles communautaires non enregistrés" (actes en cours de publication).
  • 21 juin 2007 : Contribution au Colloque à l'Université de Lyon 3 sur la modernité du droit d'auteur et ses incidences sur le E-learning : "Les créations intellectuelles des enseignants et les prérogatives de l'Etat" (Actes en cours e publication).
  • 23 juin 2006 : Contribution au Colloque à l’Université de Lyon 3 sur l’enseignement supérieur et le E-learning : « Le statut des enseignants dans le E-learning »
  • 12 mai 2005 : Contribution au Colloque du LERADP autour de la loi du 12 février 2005 relative au handicap intitulée « Handicap, discrimination et CEDH ».
  • 3 juin 2004 : Conférence à Gand (Belgique) dans le cadre du colloque sur la laïcité dans l’enseignement : « L’approche française de la laïcité ».
  • 2 novembre 2000 : Conférence à Casablanca (Maroc) sous l'égide de l'OMPIC et de l'INPI sur les thèmes suivants :
    - La licence de marque (45 min.)
    - Le contrat de franchisage (30 min.)
  • Développement de nouvelles méthodes d'enseignement à distance :
    - Conception du film : " La propriété industrielle : enjeux et stratégie " coproduite par l'INPI et le CNED, janvier 2002 (15 min).
  • Cassettes vidéo diffusées par le CNED :
    -2000 : La dissertation juridique (40 min.)
    -1999 : Le cas pratique (40 min.)
    -1998 : Le commentaire d'arrêt (40 min)
    -1993 : Le commentaire d'arrêt en droit européen (35 min.)
  • Emissions de télévision avec inter-activité et/ou visio-conférence (site du CNED au Futuroscope de Poitiers) :
    -Février 2000 : La méthodologie de la dissertation juridique (2 h)
    -Janvier 1999 : La méthodologie du cas pratique (2 h)
    -Février 1998 : La méthodologie du commentaire d'arrêt (2 h)
    -Septembre 1994 : Programme et méthodes de travail en DEUG et Licence (2 h)
    -Septembre 1993 : Les libertés de circulation en Europe (2 h)
Présentations: