Votre recherche "Article L 952 3"

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  L'article L 952-3 (Page Web)

  1  citation(s)  par  Michel Dupuis  dans  La valorisation des créations des enseignants  

  00:08:06 I. La valorisation par la rémunération de la prestation
       A. La réforme du service statutaire de l'universitaire
  

  
  
  

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  L'article 131-3 (Page Web)

  1  citation(s)  par  Christian Le Stanc  dans  Comment évaluer la contrefaçon  

  00:20:52 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
       A. La gestion du risque de contrefaçon
            2. La prévention du risque de contrefaçon
  

  
  
  

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  Règlement du 31 juillet 2002
  concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile (Page Web)

  1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

  00:25:49 II. Les vertus de la transparence
       A. La transparence imposée aux entreprises
  

  
  
  

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  Lignes directrices pour le calcul des amendes infligées en application de l'article 23, paragraphe 2, sous a), du règlement (CE) n° 1/2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Page Web)

  1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

  00:31:58 II. Les vertus de la transparence
       B. La transparence imposée aux autorités
            2. La transparence imposée à l’autorité de sanction
  

  
  
  

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  Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

  2  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

  00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
       A. Un premier bilan opportun
  00:44:51 Conclusion - Les perspectives
  

  
  
  

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  Consultations : 1
  
  
  
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  Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

  2  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

  00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
       A. Un premier bilan opportun
  00:44:51 Conclusion - Les perspectives
  

  
  
  

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  Consultations : 1
  
  
  
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  Article : Poumay, M. & Georges F (2008). Référentiel, Gestion Individualisée des Compétences et Portfolio Professionnel : trois outils au service de la progression et de la réussite des enseignants en développement. (Page Web)

  1  citation(s)  par  François Georges  dans  Formasup : Présentation du master complémentaire en pédagogie de l'enseignement supérieur.  

  00:03:31 VII. Outils
  

  
  
  

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