• Aller directement au menu de navigation
  • Aller directement au formulaire de recherche
  • Aller directement au contenu de la page
  • Aller directement au pied de page
Retour à l'accueil (raccourci d'accès : touche 1)
  • Catégories
  • Présentations
  • Intervenants
  • Documents
  • Compte
    • Connexion
    • S'enregistrer

Votre recherche "Commission inter générationelle"

Présentations disponibles à la visualisation:


    Lien vers la présentation : Cinquantenaire des indépendances africaines - en partenariat avec le Ministère de l’Enseignement et de la Recherche
    02:58:29

    Cinquantenaire des indépendances africaines - en partenariat avec le Ministère de l’Enseignement et de la Recherche

    02:02:36 VI. Remise des prix des droits de l'homme
         D. Les lauréats
    mot-clé: Commission africaine des droits de l'homme et des peuples
    • Intervenant : Pierre Gény
    • Date : 20-01-2011
    • Consultations : 421
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection par la diffusion : Creative Common
    22:49

    La protection par la diffusion : Creative Common

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Carine Bernault revient sur les licences Creative Common et sur la protection par la diffusion. Elle présente les différentes licences et réalise une analyse juridique.

    Mots-clés :
    • Absence de jurisprudence
    • Aspects juridiques
    • Droit de retrait
    • Paternité
    • Droit de divulgation
    • Usage commercial
    • Formalisme contractuel
    • Droit de repentir
    • Creative commons zero
    • Droit au respect
    • Intervenant : Carine Bernault
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 1393
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Comment évaluer la contrefaçon
    44:40

    Comment évaluer la contrefaçon

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cette présentation aborde le sujet du coût de la contrefaçon et de ses aspects juridiques. Christian Le Stanc explique comment gérer le risque de contrefaçon et réparer des faits de contrefaçons.

    Mots-clés :
    • Loi de 2007
    • Restauration du monopole
    • Coût de la contrefaçon
    • Référé
    • Triple test
    • Titulaire du droit
    • Pratique sociale
    • Droit de représentation
    • Copie privée
    • Réparation du préjudice
    • Intervenant : Christian Le Stanc
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 859
    • Envoyé par : administrateur momindum

Documents disponibles au téléchargement à partir des présentations:



  • TPICE 5 avril 2001 Wirtschaftsvereinigung Stahl et autres contre Commission (Page Web)

    1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:17:58 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              2. Les échanges d’informations sur le passé



    Type : Page Web



  • TPICE 15 mars 2000 Cimenteries CBR e.a. contre Commission des Communautés européennes (Page Web)

    1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:16:33 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              1. Les échanges d’informations sur le futur



    Type : Page Web



  • European Commission - Education & Training - External Programmes and Policies - Erasmus Mundus (Page Web)

    1  citation(s)  par  Gérard Bonhomme  dans  Un modèle européen de formation internationale et de mobilité coordonnée dans le domaine des Sciences de la Fusion  

    00:13:49 II. Le Master Erasmus Mundus



    Type : Page Web



  • TPICE 13 décembre 2001 Krupp Thyssen Stainless GmbH et Acciai speciali Terni SpA contre Commission des Communautés européennes (Page Web)

    1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:16:31 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              1. Les échanges d’informations sur le futur



    Type : Page Web




Navigation:
  • Catégories
  • Présentations
  • Intervenants
  • Documents
http://fr.deeptagging.com/presentation/feed
Powered by Site web de Momindum

Conditions d'utilisation - © 2008-2012 Momindum