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Votre recherche "Droit pénal"

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    Lien vers la présentation : Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?
    48:29

    Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

    Droit européen 2007 - Sixième conférence

    00:00:40 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    mot-clé: Espace pénal européen
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    mot-clé: Espace pénal européen
    00:31:14 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              1. Un risque pour la cohérence de l'espace pénal
    mot-clé: Espace pénal européen
    00:38:22 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur
    mot-clé: Espace pénal européen
    • Intervenant : Anne Weyembergh
    • Date : 24-06-2009
    • Consultations : 6768
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude
    01:22:25

    Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude

    Actualité Sociale 2007

    00:12:09 II. Invalidité, incapacité
         A. Un droit hybride composé de droit du travail, droit de la sécurité sociale et de droit pénal
    • Intervenant : François TAQUET
    • Date : 22-01-2008
    • Consultations : 4922
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Comment évaluer la contrefaçon
    44:40

    Comment évaluer la contrefaçon

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cette présentation aborde le sujet du coût de la contrefaçon et de ses aspects juridiques. Christian Le Stanc explique comment gérer le risque de contrefaçon et réparer des faits de contrefaçons.

    00:02:51 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
    mot-clé: Traitement pénal
    00:03:42 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
    mot-clé: Droit d'auteur
    00:14:42 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
         A. La gestion du risque de contrefaçon
              1. L'existence du risque de contrefaçon
    mot-clé: Droit de représentation
    00:17:44 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
         A. La gestion du risque de contrefaçon
              2. La prévention du risque de contrefaçon
    mot-clé: Titulaire du droit
    • Intervenant : Christian Le Stanc
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 859
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection par la diffusion : Creative Common
    22:49

    La protection par la diffusion : Creative Common

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Carine Bernault revient sur les licences Creative Common et sur la protection par la diffusion. Elle présente les différentes licences et réalise une analyse juridique.

    00:10:16 III. Analyse juridique
         A. Droit d'auteur
    mot-clé: Droit d'auteur
    00:15:59 III. Analyse juridique
         A. Droit d'auteur
    mot-clé: Droit moral
    00:16:34 III. Analyse juridique
         A. Droit d'auteur
    mot-clé: Droit de divulgation
    00:18:08 III. Analyse juridique
         A. Droit d'auteur
    mot-clé: Droit au respect
    00:19:41 III. Analyse juridique
         A. Droit d'auteur
    mot-clé: Droit de retrait

    00:20:37 III. Analyse juridique
         A. Droit d'auteur
    mot-clé: Droit de repentir
    • Intervenant : Carine Bernault
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 1393
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Un exemple de mutualisation : L'UNJF
    44:54

    Un exemple de mutualisation : L'UNJF

    Yann Tanguy présente l’UNJF, partenaire des Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Il explique le cas de l’UNJF comme exemple de mutualisation et revient sur ses ressources et les moyens mis en commun.

    00:31:12 II. Quelle mutualisation ?
         D. Les ressources en ligne
    mot-clé: Droit pénal
    • Intervenant : Yann Tanguy
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 1001
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection des productions : droit matériel ou droit moral?
    21:11

    La protection des productions : droit matériel ou droit moral?

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Remy Khouzam revient sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle dans les nouvelles technologies et le E-learning.

    00:05:45 I. La protection et la gestion des productions
         B. Droit d'auteur et droit d'accès
    mot-clé: Droit d'auteur
    00:05:47 I. La protection et la gestion des productions
         B. Droit d'auteur et droit d'accès
    mot-clé: Droit d'accés
    • Intervenant : Rémy Khouzam
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 699
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Comprendre les mécanismes des marchés financiers
    12:32

    Comprendre les mécanismes des marchés financiers

    Gérard Ampeau nous parle des marchés financiers.

    00:05:29 IV. La Bourse
         C. Droits des actionnaires
    mot-clé: Droit de vote
    00:05:42 IV. La Bourse
         C. Droits des actionnaires
    mot-clé: Droit d’information
    00:05:51 IV. La Bourse
         C. Droits des actionnaires
    mot-clé: Droit sur l’actif net
    • Intervenant : Gérard Ampeau
    • Date : 17-03-2010
    • Consultations : 1891
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La valorisation des créations des enseignants
    32:59

    La valorisation des créations des enseignants

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Michel Dupuis explique comment valoriser le travail des enseignants. Il axe sa présentation sur 2 points : la valorisation par la rémunération et la valorisation par les droits d’auteurs sur l’œuvre.

    00:00:58 Introduction
    mot-clé: Droit d'auteur
    00:18:46 II. La valorisation par les droits d'auteur sur l'oeuvre
         A. La réservation des droits d'auteur à l'universitaire
    mot-clé: Conditions du droit d'auteur
    00:20:55 II. La valorisation par les droits d'auteur sur l'oeuvre
         A. La réservation des droits d'auteur à l'universitaire
    mot-clé: Effets du droit d'auteur
    • Intervenant : Michel Dupuis
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 750
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Rapport introductif
    22:50

    Rapport introductif

    Hervé Croze, dans ce rapport introductif des Journées Lyonnaises du E-LEARNING présente les différents thèmes qui sont abordés lors de ce colloque.

    Mots-clés :
    • L'offre et La demande
    • Décollage du e-learning
    • E-learning utile
    • L'université Lyon 3
    • La gratuité
    • Profit
    • E-learning nécessaire
    • L'université Lyon 2
    • Coût
    • Economie d'echelle
    • Intervenant : Hervé Croze
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 1093
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Le droit de l'internet
    32:25

    Le droit de l'internet

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cédric Manara explique le droit de l’internet et les moyens techniques utilisés pour l’enseignement en ligne. Il présentera les restrictions techniques et contractuelles.

    00:00:09 Introduction
    mot-clé: Coût du droit
    • Intervenant : Cédric Manara
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 1801
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Rapport de synthèse
    36:11

    Rapport de synthèse

    Gérard Delabre réalise le rapport de synthèse des Journées Lyonnaises du E-learning. Il revient sur les bénéfices et sur les coûts du E-learning.

    Mots-clés :
    • Tiers
    • Contrefaçon
    • Creative common
    • Diffuser les outils
    • Etre reconnu
    • Protection technique
    • Standardiser
    • Citations
    • Université
    • Diffuser les droits
    • Intervenant : Gérald Delabre
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 918
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection des utilisateurs : la législation informatique et libertés
    37:51

    La protection des utilisateurs : la législation informatique et libertés

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Présentation de la loi informatique et libertés et de sa refonte de 2004. Ariane Rooryck explique également les 5 règles d’or de la protection des données et le statut de la CNIL.

    00:19:07 III. Les 5 règles d'or de la protection des données
         C. Le droit à l'oubli : une conservation limitée des données
    mot-clé: Droit à l'oubli
    • Intervenant : Ariane Rooryck
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 837
    • Envoyé par : administrateur momindum

Documents disponibles au téléchargement à partir des présentations:



  • Droit européen 2007 - Sixième conférence : Le mandat d'arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ? (Page Web)

    1  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:02 Introduction



    Type : Page Web



  • Droit d'auteur : Wikipédia (Page Web)

    1  citation(s)  par  Christian Le Stanc  dans  Comment évaluer la contrefaçon  

    00:08:13 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
         A. La gestion du risque de contrefaçon
              1. L'existence du risque de contrefaçon



    Type : Page Web



  • Droit et économie de la concurrence 2007 - Première conférence : Transparence et concurrence (Page Web)

    1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:00:02 Propos liminaire de Jacqueline Riffault-Silk



    Type : Page Web




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