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Votre recherche "Propriété intellectuelle"

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    Lien vers la présentation : La protection des productions : droit matériel ou droit moral?
    21:11

    La protection des productions : droit matériel ou droit moral?

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Remy Khouzam revient sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle dans les nouvelles technologies et le E-learning.

    00:03:39 I. La protection et la gestion des productions
         A. Nouvelles technologie
              1. Droit d'auteur et e-learning
    mot-clé: Propriété matérielle
    00:03:55 I. La protection et la gestion des productions
         A. Nouvelles technologie
              2. La propriété intellectuelle
    00:03:55 I. La protection et la gestion des productions
         A. Nouvelles technologie
              2. La propriété intellectuelle
    mot-clé: Propriété intellectuelle
    • Intervenant : Rémy Khouzam
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 699
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection par la diffusion : Creative Common
    22:49

    La protection par la diffusion : Creative Common

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Carine Bernault revient sur les licences Creative Common et sur la protection par la diffusion. Elle présente les différentes licences et réalise une analyse juridique.

    Mots-clés :
    • Absence de jurisprudence
    • Aspects juridiques
    • Droit de retrait
    • Paternité
    • Droit de divulgation
    • Usage commercial
    • Formalisme contractuel
    • Droit de repentir
    • Creative commons zero
    • Droit au respect
    • Intervenant : Carine Bernault
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 1394
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Comment évaluer la contrefaçon
    44:40

    Comment évaluer la contrefaçon

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cette présentation aborde le sujet du coût de la contrefaçon et de ses aspects juridiques. Christian Le Stanc explique comment gérer le risque de contrefaçon et réparer des faits de contrefaçons.

    Mots-clés :
    • Loi de 2007
    • Restauration du monopole
    • Coût de la contrefaçon
    • Référé
    • Triple test
    • Titulaire du droit
    • Pratique sociale
    • Droit de représentation
    • Copie privée
    • Réparation du préjudice
    • Intervenant : Christian Le Stanc
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 859
    • Envoyé par : administrateur momindum

Documents disponibles au téléchargement à partir des présentations:


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