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Votre recherche "Réforme sur la représentatitivité"

Présentations disponibles à la visualisation:


    Lien vers la présentation : La protection par la certification :un investissement qualifié
    25:09

    La protection par la certification :un investissement qualifié

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Bernard Dumont revient sur la certification du E-learning. Il explique comment une certification de qualité représente une démarche qualité. La certification est un outil de protection et de valorisation des présentations E-learning.

    00:00:30 I. La protection par la certification
    mot-clé: Protection par la certification
    00:01:14 II. La valorisation par la certification
    mot-clé: Valorisation par la certification
    00:02:34 II. La valorisation par la certification
         A. La qualité
              1. C'est quoi ?
    mot-clé: Protection par la certification
    00:16:44 IV. ISO : Organisation Internationale de Normalisation
    mot-clé: Idées reçues sur ISO
    • Intervenant : Bernard Dumont
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 602
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Académie des sciences d'Outre-mer - Eloge de Pierre Messmer
    46:32

    Académie des sciences d'Outre-mer - Eloge de Pierre Messmer

    Installation de Bernard DEBRE en qualité de membre titulaire en 5e section, qui fera l'éloge de Monsieur Pierre Messmer, Premier ministre.

    00:05:02 III. Monsieur le Président Yves Guéna présente Monsieur le Ministre Bernard Debré
    mot-clé: Ministre de la Coopération
    00:10:35 III. Monsieur le Président Yves Guéna présente Monsieur le Ministre Bernard Debré
    mot-clé: Ministère de la Coopération
    00:13:43 IV. Monsieur le Ministre Bernard Debré fait l'éloge de Monsieur le Premier Ministre Pierre Messmer
    mot-clé: Ministère de la Coopération
    00:15:29 IV. Monsieur le Ministre Bernard Debré fait l'éloge de Monsieur le Premier Ministre Pierre Messmer
    mot-clé: Ministre de la Coopération
    00:42:05 IV. Monsieur le Ministre Bernard Debré fait l'éloge de Monsieur le Premier Ministre Pierre Messmer
    mot-clé: Ministre de la Coopération
    • Intervenant : Yves Guena
    • Date : 23-11-2010
    • Consultations : 939
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Présentation de la solution Winnov CBox S1
    07:18

    Présentation de la solution Winnov CBox S1

    00:00:17 I. L'environnement de captation
    mot-clé: La captation
    00:00:39 II. La C-Box:Aspects techniques
    mot-clé: La technique
    00:04:17 V. La K-Base
    mot-clé: La K-Base
    • Intervenant : Louis Mainguy
    • Date : 24-06-2009
    • Consultations : 781
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude
    01:22:25

    Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude

    Actualité Sociale 2007

    00:02:26 I. La sécurité sociale
         A. Les dispositions relatives aux seniors
    mot-clé: Loi de financement de la sécurité sociale
    00:03:41 I. La sécurité sociale
         A. Les dispositions relatives aux seniors
    mot-clé: Mise à la retraite
    00:08:41 I. La sécurité sociale
         B. Les relations entre le médecin du travail et le médecin conseil
    mot-clé: Loi de financement de la sécurité sociale
    00:30:31 III. Le contrôle URSSAF
         A. Le contrôle URSSAF en chiffres et relations avec les autres administrations
    mot-clé: Loi de financement de la sécurité sociale
    • Intervenant : François TAQUET
    • Date : 22-01-2008
    • Consultations : 4923
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La valorisation des créations des enseignants
    32:59

    La valorisation des créations des enseignants

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Michel Dupuis explique comment valoriser le travail des enseignants. Il axe sa présentation sur 2 points : la valorisation par la rémunération et la valorisation par les droits d’auteurs sur l’œuvre.

    00:05:28 I. La valorisation par la rémunération de la prestation
         A. La réforme du service statutaire de l'universitaire
    mot-clé: Réforme de service statutaire
    • Intervenant : Michel Dupuis
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 750
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Rapport introductif
    22:50

    Rapport introductif

    Hervé Croze, dans ce rapport introductif des Journées Lyonnaises du E-LEARNING présente les différents thèmes qui sont abordés lors de ce colloque.

    00:12:11 II. Rapport introductif
         C. Internet et la gratuité
    mot-clé: La gratuité
    00:17:28 II. Rapport introductif
         D. La contradiction entre valorisation et le désir de gratuité
    mot-clé: L'offre et La demande
    • Intervenant : Hervé Croze
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 1094
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Présentation Momindum à RMS
    20:11

    Présentation Momindum à RMS

    Présentation des solutions Momindum à Reims Management School

    00:03:26 II. Exemple de Cours Sciences Po
    mot-clé: Structurer la vidéo
    00:12:24 III. Usages / bénéfices de Momindum à RMS
         A. Application du Rich Media à RMS
    mot-clé: Méthodologie de la recherche
    • Intervenant : Peter Hervier
    • Date : 24-06-2010
    • Consultations : 394
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Comprendre les mécanismes des marchés financiers
    12:32

    Comprendre les mécanismes des marchés financiers

    Gérard Ampeau nous parle des marchés financiers.

    00:05:51 IV. La Bourse
         C. Droits des actionnaires
    mot-clé: Droit sur l’actif net
    • Intervenant : Gérard Ampeau
    • Date : 17-03-2010
    • Consultations : 1891
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Le droit de l'internet
    32:25

    Le droit de l'internet

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cédric Manara explique le droit de l’internet et les moyens techniques utilisés pour l’enseignement en ligne. Il présentera les restrictions techniques et contractuelles.

    00:23:32 II. Moyens techniques utilisés pour l'enseignement en ligne
         B. Restrictions contractuelles
    mot-clé: La licence
    • Intervenant : Cédric Manara
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 1802
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection des utilisateurs : la législation informatique et libertés
    37:51

    La protection des utilisateurs : la législation informatique et libertés

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Présentation de la loi informatique et libertés et de sa refonte de 2004. Ariane Rooryck explique également les 5 règles d’or de la protection des données et le statut de la CNIL.

    00:00:50 II. La refonte de la loi informatique et libertés en 2004
    mot-clé: Refonte de la loi
    00:01:54 II. La refonte de la loi informatique et libertés en 2004
         A. Les points clés de la loi
    mot-clé: Points clés de la loi
    • Intervenant : Ariane Rooryck
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 840
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Comment évaluer la contrefaçon
    44:40

    Comment évaluer la contrefaçon

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cette présentation aborde le sujet du coût de la contrefaçon et de ses aspects juridiques. Christian Le Stanc explique comment gérer le risque de contrefaçon et réparer des faits de contrefaçons.

    00:01:07 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
    mot-clé: Coût de la contrefaçon
    • Intervenant : Christian Le Stanc
    • Date : 25-06-2009
    • Consultations : 859
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Table-Ronde Média-Publicité
    25:34

    Table-Ronde Média-Publicité

    Premieres rencontres Media et Developpement durable

    00:12:43 Table-Ronde Média-Publicité
         B. Les grands traits de la charte
              2. La difficulté à mesurer l'impact de la communication :comment diriger vos choix?
    mot-clé: La difficulté
    • Intervenant : E. de Rugy , D. Candellier et A. Audouin
    • Date : 28-05-2009
    • Consultations : 797
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Un modèle européen de formation internationale et de mobilité coordonnée dans le domaine des Sciences de la Fusion
    17:46

    Un modèle européen de formation internationale et de mobilité coordonnée dans le domaine des Sciences de la Fusion

    Dans le cadre des rencontres universitaires: "Mobilité virtuelle : Quels dispositifs, institutions et outils pour l’université de demain ?"

    00:04:40 I. Le Master "Sciences de la Fusion"
    mot-clé: Sciences de la Fusion
    • Intervenant : Gérard Bonhomme
    • Date : 24-09-2009
    • Consultations : 938
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Résultats d’une étude inédite OpinionWay/ballester 	sur les Français, les médias et le développement durable
    13:48

    Résultats d’une étude inédite OpinionWay/ballester sur les Français, les médias et le développement durable

    Premieres rencontres Media et Developpement durable. Présentation d’une étude sur les médias et le développement durable pour connaître le regard, le jugement des français sur la manière dont les médias parlaient du développement durable et en quoi ils pouvaient être des acteurs utiles et efficaces pour le développement durable.

    00:09:23 I. Résultats d’une étude inédite OpinionWay/ballester sur les Français, les médias et le développement durable
         A. Résultats Opinionway
              6. La confiance des français sur les médias qui offrent une information de qualité sur le développement durable
    mot-clé: La confiance des Français
    • Intervenant : Denis Pingaud
    • Date : 28-05-2009
    • Consultations : 896
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Perspectives internationales
    26:45

    Perspectives internationales

    Premieres rencontres Media et Developpement durable

    00:08:52 Perspectives internationales
         A. Aperçu des meilleures pratiques mondiales
    mot-clé: Management De La RSE
    • Intervenant : Elisabeth Laville
    • Date : 28-05-2009
    • Consultations : 1264
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Changement climatique et environnement : les enjeux boursiers de demain
    14:31

    Changement climatique et environnement : les enjeux boursiers de demain

    Conférence du Forum de l'investissement du Samedi 20 octobre 2007

    00:12:53 VI. Les organismes d’aide pour l’investissement
    mot-clé: la politique environnementale de l'Etat
    • Intervenant : Nathalie Kosciusko Morizet
    • Date : 20-10-2007
    • Consultations : 1246
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Remerciements
    08:45

    Remerciements

    00:00:18 Introduction
    mot-clé: Technologie de l'information et de la communication pour l'éducation (TICE)
    • Intervenant : Jeuneveau Alain - Jean-Michel Nicolle - Gallet Jean-Pierre
    • Date : 07-01-2011
    • Consultations : 172
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : Formasup : Présentation du master complémentaire en pédagogie de l'enseignement supérieur.
    05:08

    Formasup : Présentation du master complémentaire en pédagogie de l'enseignement supérieur.

    Avec Formasup, professionnalisez votre enseignement. Formasup s’adresse aux enseignants, formateurs, encadrant pédagogique des universités et grandes écoles.

    Mots-clés :
    • Climat de maîtrise
    • Site Formasup
    • Portfolio
    • Alignement pédagogique
    • Dossier de progression
    • Netvibes
    • Qualité
    • Projet
    • CMapTools
    • Motivation
    • Intervenant : François Georges
    • Date : 19-11-2009
    • Consultations : 1621
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection par la diffusion : Creative Common
    22:49

    La protection par la diffusion : Creative Common

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Carine Bernault revient sur les licences Creative Common et sur la protection par la diffusion. Elle présente les différentes licences et réalise une analyse juridique.

    Mots-clés :
    • Absence de jurisprudence
    • Aspects juridiques
    • Droit de retrait
    • Paternité
    • Droit de divulgation
    • Usage commercial
    • Formalisme contractuel
    • Droit de repentir
    • Creative commons zero
    • Droit au respect
    • Intervenant : Carine Bernault
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 1394
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection des productions : droit matériel ou droit moral?
    21:11

    La protection des productions : droit matériel ou droit moral?

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Remy Khouzam revient sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle dans les nouvelles technologies et le E-learning.

    Mots-clés :
    • Ressources éducatives
    • Exceptions législatives
    • Logiciel libre
    • Propriété matérielle
    • Facteurs sociaux
    • Facteurs technologiques
    • Libre accès
    • Droit d'accés
    • Propriété intellectuelle
    • Soutien universitaire
    • Intervenant : Rémy Khouzam
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 699
    • Envoyé par : administrateur momindum

Documents disponibles au téléchargement à partir des présentations:



  • Momindum sur Facebook (Page Web)

    1  citation(s)  par  Tanguy de Lamarzelle  dans  Bonne année 2011  

    00:00:13 Les commerciaux



    Type : Page Web



  • Momindum sur viadeo (Page Web)

    1  citation(s)  par  Tanguy de Lamarzelle  dans  Bonne année 2011  

    00:00:06 Les boss



    Type : Page Web



  • Et leur influence sur les comportements (Document Image)

    1  citation(s)  par  Elisabeth Laville  dans  Perspectives internationales  

    00:19:00 Perspectives internationales
         D. Impacts indirects



    Type : Document Image



  • Interview de Stéphane Auzanneau sur Deeptagging (Page Web)

    1  citation(s)  par  Jérôme Beauguitte  dans  Présentation des partenaires : Momindum  

    00:13:15 II. Momindum
         B. Etude de cas



    Type : Page Web



  • Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

    6  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         B. La transposition législative
              1. L'importance de la transposition
    00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
    00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
    00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              3. Les conséquences de la disparité



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

    6  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         B. La transposition législative
              1. L'importance de la transposition
    00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
    00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
    00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              3. Les conséquences de la disparité



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

    6  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         B. La transposition législative
              1. L'importance de la transposition
    00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
    00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
    00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              3. Les conséquences de la disparité



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

    6  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         B. La transposition législative
              1. L'importance de la transposition
    00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
    00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
    00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              3. Les conséquences de la disparité



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

    6  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         B. La transposition législative
              1. L'importance de la transposition
    00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
    00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
    00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              3. Les conséquences de la disparité



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Communiqué de procédure du 11 avril 2006 sur le programme de clémence français (Page Web)

    1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:31:10 II. Les vertus de la transparence
         B. La transparence imposée aux autorités
              2. La transparence imposée à l’autorité de sanction



    Type : Page Web



  • Décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen (Page Web)

    6  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:00:38 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         A. Les enjeux sous-jacents
    00:04:53 I. Rappels préliminaires - La décision cadre du 13 juin 2002
         D. Observations préalables
    00:10:04 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         B. La transposition législative
              1. L'importance de la transposition
    00:32:16 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         D. En résumé …
              2. Une disposition souffrant des limites de la compétence de la CJCE dans le 3ème pilier
    00:36:24 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
    00:41:59 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
         A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
              3. Les conséquences de la disparité



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Du reporting innovant même sur le mécénat ou les restructurations… (Document Image)

    1  citation(s)  par  Elisabeth Laville  dans  Perspectives internationales  

    00:22:15 Perspectives internationales
         E. Reporting innovant



    Type : Document Image



  • Conseil de la concurrence Décision 03-D-17 relative à des pratiques sur le marché de la distribution des carburants sur autoroutes (Page Web)

    2  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:06:07 Introduction
    00:21:47 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              2. Les échanges d’informations sur le passé
                   b. L’échange autonome d’informations sur le passé



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Conseil de la concurrence Décision 03-D-17 relative à des pratiques sur le marché de la distribution des carburants sur autoroutes (Page Web)

    2  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:06:07 Introduction
    00:21:47 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              2. Les échanges d’informations sur le passé
                   b. L’échange autonome d’informations sur le passé



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • L’operation Active Endeavour et son impact sur le Dialogue méditerranéen de l’OTAN (Document PDF)

    1  citation(s)  par  Général Stéphane Abrial  dans  Quelle OTAN pour le 21e siècle ?  

    00:09:48 III. Les opérations de l'OTAN
         B. Menace hybride



    Type : Document PDF



  • L’operation Active Endeavour et son impact sur le Dialogue méditerranéen de l’OTAN, page 26 (Document Flashpaper)

    1  citation(s)  par  Général Stéphane Abrial  dans  Quelle OTAN pour le 21e siècle ?  

    00:09:48 III. Les opérations de l'OTAN
         B. Menace hybride



    Type : Document Flashpaper



  • Conseil de la Concurrence Décision 05-D-64 relative à des pratiques mises en œuvre sur le marché des palaces parisiens (Page Web)

    2  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:06:29 Introduction
    00:22:19 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              2. Les échanges d’informations sur le passé
                   b. L’échange autonome d’informations sur le passé



    Type : Page Web



  • Conseil de la Concurrence Décision 05-D-64 relative à des pratiques mises en œuvre sur le marché des palaces parisiens (Page Web)

    2  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:06:29 Introduction
    00:22:19 I. Le vice de transparence
         B. La transparence provoquée
              2. Les échanges d’informations sur le passé
                   b. L’échange autonome d’informations sur le passé



    Type : Page Web



  • Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

    2  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         A. Un premier bilan opportun
    00:44:51 Conclusion - Les perspectives



    Type : Page Web
    Consultations : 1



  • Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

    2  citation(s)  par  Anne Weyembergh  dans  Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?  

    00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
         A. Un premier bilan opportun
    00:44:51 Conclusion - Les perspectives



    Type : Page Web
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