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44:40

Comment évaluer la contrefaçon

Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cette présentation aborde le sujet du coût de la contrefaçon et de ses aspects juridiques. Christian Le Stanc explique comment gérer le risque de contrefaçon et réparer des faits de contrefaçons.

Mots-clés :

Intervenant : Christian Le Stanc
Date : 25-06-2009
Consultations : 1087
Envoyé par : administrateur momindum

22:49

La protection par la diffusion : Creative Common

Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Carine Bernault revient sur les licences Creative Common et sur la protection par la diffusion. Elle présente les différentes licences et réalise une analyse juridique.

Mots-clés :

Intervenant : Carine Bernault
Date : 26-06-2009
Consultations : 1773
Envoyé par : administrateur momindum

Le rapport Stern (Page Web)

1 citation(s) par Nathalie Kosciusko Morizet dans Changement climatique et environnement : les enjeux boursiers de demain

00:09:46 V. Les enjeux stratégiques

Type : Page Web
Décision-cadre du 24 février 2005 relative à la confiscation des produits, des instruments et des biens en rapport avec le crime (Page Web)

1 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:37:18 III. Les relations entretenues par le mandat d'arrêt européen avec les autres aspects de l'espace pénal européen
A. Les autres instruments de reconnaissance mutuelle
1. Un niveau de reconnaissance mutuelle inférieur

Type : Page Web
Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

2 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
A. Un premier bilan opportun
00:44:51 Conclusion - Les perspectives

Type : Page Web

Consultations : 1
Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

2 citation(s) par Anne Weyembergh dans Le mandat d’arrêt européen : vers un espace pénal cohérent ?

00:08:42 II. La mise en œuvre du mandat d'arrêt européen
A. Un premier bilan opportun
00:44:51 Conclusion - Les perspectives

Type : Page Web

Consultations : 1

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Comment évaluer la contrefaçon

La protection par la diffusion : Creative Common

Le rapport Stern (Page Web)

Décision-cadre du 24 février 2005 relative à la confiscation des produits, des instruments et des biens en rapport avec le crime (Page Web)

Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

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Le rapport Stern (Page Web)

Décision-cadre du 24 février 2005 relative à la confiscation des produits, des instruments et des biens en rapport avec le crime (Page Web)

Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)

Rapport fondé sur l’article 34 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres (Page Web)