Votre recherche "Sécurité sociale"

01:22:25

Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude

Actualité Sociale 2007

00:01:24 I. La sécurité sociale
00:02:26 I. La sécurité sociale
     A. Les dispositions relatives aux seniors
mot-clé: Loi de financement de la sécurité sociale 00:08:41 I. La sécurité sociale
     B. Les relations entre le médecin du travail et le médecin conseil
mot-clé: Loi de financement de la sécurité sociale 00:12:09 II. Invalidité, incapacité
     A. Un droit hybride composé de droit du travail, droit de la sécurité sociale et de droit pénal
00:12:50 II. Invalidité, incapacité
     A. Un droit hybride composé de droit du travail, droit de la sécurité sociale et de droit pénal
          1. Les éléments communs - la définition d'accident du travail et de la maladie professionnelle
mot-clé: Sécurité sociale
00:16:00 II. Invalidité, incapacité
     A. Un droit hybride composé de droit du travail, droit de la sécurité sociale et de droit pénal
          2. Les différences
               a. La notion d'accident de trajet
mot-clé: Sécurité sociale 00:17:51 II. Invalidité, incapacité
     A. Un droit hybride composé de droit du travail, droit de la sécurité sociale et de droit pénal
          2. Les différences
               b. La notion d'appréciation du médecin conseil
mot-clé: Sécurité sociale 00:18:53 II. Invalidité, incapacité
     B. La nécessité d’une réforme en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle
          1. Faiblesse des rentes versées
mot-clé: Sécurité sociale 00:22:35 II. Invalidité, incapacité
     B. La nécessité d’une réforme en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle
          2. Formalisme excessif
               b. En matière de sécurité sociale
00:22:40 II. Invalidité, incapacité
     B. La nécessité d’une réforme en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle
          2. Formalisme excessif
               b. En matière de sécurité sociale
mot-clé: Sécurité sociale
00:30:31 III. Le contrôle URSSAF
     A. Le contrôle URSSAF en chiffres et relations avec les autres administrations
mot-clé: Loi de financement de la sécurité sociale 00:32:40 III. Le contrôle URSSAF
     B. Généralités
          1. La distinction entre le contrôle URSSAF et le contrôle fiscal
mot-clé: Sécurité sociale 00:41:56 III. Le contrôle URSSAF
     B. Généralités
          4. L'impossibilité de transiger avec une URSSAFF
mot-clé: Sécurité sociale 01:00:39 III. Le contrôle URSSAF
     C. Le contrôle en lui-même et les modifications apportées par le décret du 11 avril 2007
          2. Instauration de trois types de contrôle
               b. Le contrôle par échantillonnage
                    - La consécration par le code de la sécurité sociale

Intervenant : François TAQUET
Date : 22-01-2008
Consultations : 4923
Envoyé par : administrateur momindum

44:40

Comment évaluer la contrefaçon

Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Cette présentation aborde le sujet du coût de la contrefaçon et de ses aspects juridiques. Christian Le Stanc explique comment gérer le risque de contrefaçon et réparer des faits de contrefaçons.

00:01:22 I. Le coût de la contrefaçon, Aspects juridiques
mot-clé: Pratique sociale

Intervenant : Christian Le Stanc
Date : 25-06-2009
Consultations : 859
Envoyé par : administrateur momindum

37:51

La protection des utilisateurs : la législation informatique et libertés

Journées Lyonnaises du E-LEARNING. Présentation de la loi informatique et libertés et de sa refonte de 2004. Ariane Rooryck explique également les 5 règles d’or de la protection des données et le statut de la CNIL.

00:21:01 III. Les 5 règles d'or de la protection des données
D. L'obligation de sécurité
mot-clé: Obligation de sécurité

Intervenant : Ariane Rooryck
Date : 26-06-2009
Consultations : 840
Envoyé par : administrateur momindum

Cotisation de securité sociale (Document Flashpaper)

1 citation(s) par François TAQUET dans Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude

00:01:26 I. La sécurité sociale

Type : Document Flashpaper
Loi du 2 août 1989 relative à la sécurité et à la transparence du marché financier (Page Web)

1 citation(s) par Martine Béhar-Touchais dans Transparence et concurrence

00:04:05 Introduction

Type : Page Web

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Présentations disponibles à la visualisation:

Contrôle URSSAF, sécurité sociale, inaptitude

Comment évaluer la contrefaçon

La protection des utilisateurs : la législation informatique et libertés

Documents disponibles au téléchargement à partir des présentations:

Cotisation de securité sociale (Document Flashpaper)

Loi du 2 août 1989 relative à la sécurité et à la transparence du marché financier (Page Web)