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Votre recherche "Sous comptage"

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    Lien vers la présentation : Les Mesure & Vérification de la performance énergétique
    21:09

    Les Mesure & Vérification de la performance énergétique

    00:12:35 XII. Options méthodologiques
    mot-clé: Sous-comptage
    • Intervenant : Daniel Magnet
    • Date : 11-05-2010
    • Consultations : 3380
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection par la diffusion : Creative Common
    22:49

    La protection par la diffusion : Creative Common

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Carine Bernault revient sur les licences Creative Common et sur la protection par la diffusion. Elle présente les différentes licences et réalise une analyse juridique.

    Mots-clés :
    • Droit de retrait
    • Paternité
    • Droit de divulgation
    • Usage commercial
    • Formalisme contractuel
    • Droit de repentir
    • Creative commons zero
    • Droit au respect
    • Licences
    • Droit moral
    • Intervenant : Carine Bernault
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 1394
    • Envoyé par : administrateur momindum
    Lien vers la présentation : La protection des productions : droit matériel ou droit moral?
    21:11

    La protection des productions : droit matériel ou droit moral?

    Journées Lyonnaises du E-LEARNING.Remy Khouzam revient sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle dans les nouvelles technologies et le E-learning.

    Mots-clés :
    • Logiciel libre
    • Propriété matérielle
    • Facteurs sociaux
    • Facteurs technologiques
    • Libre accès
    • Droit d'accés
    • Propriété intellectuelle
    • Soutien universitaire
    • Facteurs économiques
    • Culture collective ou cadenassée
    • Intervenant : Rémy Khouzam
    • Date : 26-06-2009
    • Consultations : 699
    • Envoyé par : administrateur momindum

Documents disponibles au téléchargement à partir des présentations:



  • Lignes directrices pour le calcul des amendes infligées en application de l'article 23, paragraphe 2, sous a), du règlement (CE) n° 1/2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Page Web)

    1  citation(s)  par  Martine Béhar-Touchais  dans  Transparence et concurrence  

    00:31:58 II. Les vertus de la transparence
         B. La transparence imposée aux autorités
              2. La transparence imposée à l’autorité de sanction



    Type : Page Web




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